Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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PROCHAINE SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 21 MARS 2019 à 20H00 salle du CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

 

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février 2019

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. 

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Reprise anticipée des résultats 2018

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Vote des taux d’imposition locaux 2019

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Vote du Budget Primitif de la commune en 2019

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Vote du Budget Primitif annexe 2019 - ZAC de la Vigne

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Vote du Budget Primitif annexe 2019 - construction de la MAPA

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Vote du Budget Primitif annexe 2019 – ZA 4

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Vote du Budget Primitif annexe 2019 – ZA du Portail

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Travaux. Attribution d’un fonds de concours  dans le cadre du contrat départemental de territoire 2017-2021 - réalisation d’une étude préalable relative à la réhabilitation et à l’extension du site de la Morinais en salles associatives et culturelles

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Travaux. Demande de subvention dans le cadre du contrat départemental de territoire 2017-2021 - projet de création d’un pôle associatif, culturel et artistique à la Morinais

  1.  

M. DA CUNHA

Travaux. Demande de subvention dans le cadre du contrat départemental de territoire 2017-2021 - travaux de création d'un club house pour la salle de tennis de table de la Vigne

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne - 3ème tranche la Clôtière. Convention avec GRDF pour le raccordement en gaz des 11 lots « maisons + jardins »

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance – jeunesse. Tarification  - mini-camps accueil de loisirs et séjour de vacances été 2019

  1.  

P. THURA

Solidarité. Avenant à la convention relative au dispositif SORTIR

 

  1.  

 

Questions diverses

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