Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du JEUDI 19 AVRIL 2018 à 20H30 salle du CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2018

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

 

  1.  

Y. LE GOC

Foncier. Cession d’une parcelle communale – la Clotière

 

  1.  

Y. LE GOC

Foncier. Cession de parcelles communales – la Marquerais

  1.  

Y. LE GOC

Foncier. EPF – avenant n°1 à la convention opérationnelle d’actions foncières projet de renouvellement urbain

  1.  

Y. LE GOC

Foncier. EPF – portage foncier rues Duguesclin/ Lariboisière – rachat de biens par un tiers

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Plan local d’urbanisme intercommunal - débat sur les orientations générales du projet communal de Thorigné-Fouillard

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Plan local d’urbanisme intercommunal - approbation de l’inventaire des zones humides

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – 2ème tranche – modification du cahier des charges de cession de terrains

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – 3ème tranche – modification du cahier des charges de cession de terrains des lots libres de constructeur

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – troisième tranche - la Clotière – dénomination de voies nouvelles

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC multi- sites – lancement des études, objectifs poursuivis et modalités de concertation

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Plan de formation 2018 des agents de la commune

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs permanents

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Création d’un poste permanent à temps complet : Chargé de la commande publique

  1.  

 

Questions diverses

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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