Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du MERCREDI 24 JANVIER 2018 à 20H30 salle du CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.  

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

SAEM Territoires & Développement – SPLA Territoires Publics – SPLA ViaSilva – GIE Territoires - avis sur la création d'un groupement d'employeurs et autorisation d'adhésion.

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Budget principal – autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2018

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Décision modificative n°3 du budget annexe ZAC de la Vigne sur l’exercice 2017.

  1.  

S. NOULLEZ

Commande publique. ZAC de la Vigne. Avenant n°1 au marché public de travaux d’aménagement de la 3ème tranche - lot 1

  1.  

Y. LE GOC

 

Urbanisme. ZAC de la Vigne. Lots denses régulés – choix d’un constructeur

  1.  

Y. LE GOC

 

Urbanisme. ZAC de la Vigne. Tranche 3 Clôtière – modification de la convention de raccordement électrique avec Enedis

  1.  

Y. LE GOC

 

Urbanisme. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal – débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

  1.  

P. VALLÉE

 

Cadre de vie. Tarifs de location des fourreaux de communications électroniques

 

  1.  

P. VALLÉE

 

Travaux. Ecole des Prés Verts - demande de subvention dans le cadre de la Dotation des équipements aux territoires ruraux

  1.  

A.LE GUILLOU

Enfance-jeunesse. Attribution de bourse jeunes

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Culture. Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles

  1.  

 

Questions diverses

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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