Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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PROCHAINE SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 19 SEPTEMBRE 2019 A 20h30

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2019

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Décision modificative n°2 du budget Ville sur l’exercice 2019

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Décision modificative n°1 du budget annexe ZAC de la Vigne sur l’exercice 2019

  1.  

S. NOULLEZ

Commande publique. Convention établissant un groupement de commande avec le CCAS – Centrale d’achat de Rennes Métropole.

  1.  

P. VALLÉE

Cadre de vie. Enfouissement des réseaux - propriété des installations de communications électroniques

  1.  

P. VALLÉE

Environnement. Comice agricole – participation communale

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Médiathèque. Convention d'objectifs communs relative à l'accès des bibliothèques publiques aux services de la médiathèque départementale d'Ille et Vilaine

  1.  

Y.LE GOC

Urbanisme. ZAC Multi-sites - Bilan de la concertation

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – 3ème tranche la Clôtière - convention de raccordement en eau potable avec la CEBR  pour les 11 lots « maison+jardin »

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – 3ème tranche la Clôtière - signature des compromis et des actes de vente pour les 11 lots « maison+jardin »

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Désaffectation et déclassement d’un terrain communal - 7 rue des Moulins

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Cession d’une parcelle communale cadastrée section AL n°479 - Lande de Brain

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Cession d’une emprise issue de la parcelle cadastrée section AL n°170 - rue Jules Massenet

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Tableau des effectifs – mise à jour

  1.  

 

Questions diverses

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014


 


 

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